Déposée le 21 juin 1978 par BBA GROUP LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « REGINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: BBA GROUP LIMITED, domicilié(e) Société britannique, Cleckheaton, Yorkshire, Grande-Bretagne - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.
La marque REGINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BBA GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SOVEX , MINTEX , SCANDURA , BBA
Société dite: BBA GROUP LIMITED - Société britannique, Cleckheaton, Yorkshire, Grande-Bretagne - Royaume-Uni
le Cabinet MAULVAULT. - France
Inscription - Transmission de propriété n°130526 - Publication au BOPI 1979-003
Batteries de piles et d'accumulateurs électriques, leurs accessoires et pièces détachées;vêtements de protection contre les accidents et les blessures;matériaux isolants, matières plastiques renforcées par des fibres de verre pour toutes industries;matériaux de construction, bâtiments, éléments de bâtiments établis entièrement ou principalement en fibres de verre;fibres de verre et matériaux (non textiles) constitués principalement en fibres de verre pour toutes industries, matières en forme de feuilles, panreaux, tiges, barres, tubes ou pièces faconnées établies principalement ou entièrement en fibres de verre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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